À partir du 1er janvier 2024, les procédures de signalement pour les chevaux de sang subissent une évolution notable. Le système de signalement littéral utilisé jusqu’à présent pour les équidés de courses hippiques (races PS, AQPS, TF) sera remplacé par un système graphique unique pour tous les équidés. Cependant, les ânes, mules, bardots, zèbres et zhorses continueront à utiliser un système de signalement codifié en complément du système graphique.
Évolution du Processus de Signalement
Le relevé de signalement sur le terrain constitue l’étape fondamentale de l’identification d’un équidé. Il consiste à noter les caractéristiques physiques visibles propres à chaque animal. C’est la combinaison de ces critères qui rend chaque individu unique. L’objectif principal est de permettre une vérification facile de l’identité d’un cheval.
En France, le signalement descriptif sous forme de texte est obligatoire en plus du signalement graphique (dessin) pour tous les équidés. Ces deux types de signalement doivent correspondre.
Historiquement, le signalement descriptif était la seule forme d’identification relevée pour les poulains de courses. Pour garantir la traçabilité attendue, il était crucial que ce signalement soit précis et complet. L’introduction obligatoire du transpondeur et du signalement graphique dès la première identification a réduit les exigences liées au signalement descriptif, même pour les équidés de course, en le considérant comme un élément complémentaire plutôt que principal.
Depuis la mise en place de la réglementation en 2016, qui impose la réalisation du signalement graphique et du signalement descriptif dès la première identification, le signalement descriptif codifié est déduit par les opérateurs du SIRE à partir du signalement graphique réalisé sur le terrain pour tous les équidés de type cheval autres que les races PS, AQPS, TF.
À partir de 2024, cette pratique sera généralisée à tous les équidés de type cheval (sang, poney, trait), et le signalement littéral sera supprimé.
Un Signalement Graphique Unique pour Tous les Équidés de Type Cheval
Dans le souci d’améliorer la fiabilité, les équipes du SIRE de l’IFCE ont travaillé à proposer un système de signalement unique dans un objectif d’optimisation. Cela vise à gagner du temps sur le terrain pour les identificateurs, à limiter les relances et à optimiser la saisie au SIRE, ainsi qu’à harmoniser la gestion du signalement descriptif quel que soit le type d’équidé. Cette démarche vise également à faciliter la dématérialisation et à envisager à moyen terme une génération automatique d’une partie du signalement descriptif à partir du signalement graphique.
Seules quelques particularités, telles que les extrémités claires ou le coup de lance, ne sont pas dessinables et nécessitent des informations complémentaires. Une rubrique « éléments complémentaires » a donc été ajoutée pour indiquer ces éléments et permettre un signalement aussi fidèle que possible.
Identificateurs : Découvrez le Nouveau Formulaire de Signalement pour 2024
Pour répondre à cette nouvelle procédure, une nouvelle version du formulaire de signalement pour les équidés de type cheval est disponible pour 2024.
- Pour les utilisateurs de l’application mobile @SIRE permettant aux identificateurs de saisir le signalement sur un outil mobile, une mise à jour sera effectuée mi-janvier 2024 pour intégrer ces nouvelles fonctionnalités.
- Pour les utilisateurs des formulaires papier, la commande se fera comme d’habitude auprès des services du SIRE à partir du 18 décembre 2023.